Mentions légales

Les contenus de ce site, édités par la DREAL HDF, sont protégés par les dispositions du code de la propriété intellectuelle et soumis aux dispositions de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d’amélioration des relations entre l’administration et le public et diverses dispositions d’ordre administratif, social et fiscal.

Service gestionnaire

Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement Hauts-de-France,
DREAL HDF
44 rue de TOURNAI - CS 40259
59019 LILLE CEDEX
Téléphone : +33 (0)3 20 13 48 48

Directeur de la publication

Directeur de la DREAL Hauts-de-France.

Contact

Pôle géomatique

Centre hébergeur

PLANETHOSTER
4416 Louis B. Mayer,
Laval (Québec)
H7P 0G1
Canada
www.planethoster.net/fr
Téléphone : +33 1 76 60 41 43
Hébergement certifié en France.

Logiciels

Site réalisé en langage PHP, un programme Open Source sous licence GNU/GPL.
Framework : CakePHP
Système de Gestion de Base de Données : PostgreSQL et sa cartouche spatiale PostGIS

Versions

Version actuelle développée par SRC (Sylvain Rivière Computing)
sylvainriviere.com
Tel : +33 6 30 83 53 82
Email : contact@sylvainriviere.com

Développements initiaux réalisés par GINGER CEBTP
groupe-cebtp.com

Traitement des données à caractère personnel

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression aux données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit, en envoyant un courrier par voie électronique ou postale à la DREAL HDF en justifiant de votre identité.

Croquis

Tous les croquis sont propriété de la DREAL HDF. Ces croquis ont été réalisés par Claude MICHEL.

Liens hypertextes en lien avec l'application

L'application BATRAME renvoie sur de nombreux liens hypertextes, fichiers pdf, tableaux de données et applications externes. Cependant, la plupart de ces pages web, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site ; elles n’engagent donc pas la responsabilité de la DREAL HDF.

Droit d’auteur

Tous les contenus présents sur le site de la Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement Hauts-de-France sont couverts par le droit d’auteur.

Etablir un lien

Tout site internet public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées sur ce Portail.
En revanche, les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.
L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Utilisation des résultats

L'utilisation des résultats au sein de publications est autorisée, sous réserve de mentionner la source et la date. Exemple : "Extrait de l'application batrame-HDF.fr de la DREAL HDF, octobre 2015".

Pour toute question, merci d'adresser un email à geomatique-HDF@developpement-durable.gouv.fr